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Réunion du 14 février 2006



  • 14/02/2006> Protocole d'accord avec la Fédération équestre de la Principauté de Monaco
    Après discussion et examen du protocole d'accord tripartite, la Commission a décidé, à l'unanimité de ses membres, d'approuver cette convention et de proposer sa signature à la Fédération équestre de la Principauté de Monaco et à la FFE.

  • 14/02/2006> Championnat d'Europe poneys 2006
    La Commission a accusé réception du courrier de Monsieur Jacques THIOLAT, directeur de l'Ecole nationale d'équitation (ENE), aux termes duquel il confirme que l'ENE assurera l'organisation du championnat d'Europe poneys.

    En raison de la date tardive à laquelle est attribuée l'organisation de cette compétition à l'ENE, il a sollicité de la part de la Commission spécialisée équitation l'attribution d'une dotation financière valant garantie de déficit.

    Les membres de la Commission ont pris note de la réponse favorable de l'ENE quant à l'organisation des championnats d'Europe poneys courrier et adressent leur remerciement à Monsieur Jacques THIOLAT. Une réunion de coordination entre les différents intervenants sur ce dossier (ENE, CSE et FFE) doit notamment avoir lieu dans les prochains jours afin d'arrêter le budget de cette manifestation et de convenir des modalités pratiques de l'organisation.


  • 14/02/2006> Demande de modification des règlements sportifs concernant la monte en amazone
    La Direction technique nationale équitation a étudié la possibilité d'autoriser la pratique en amazone pour les disciplines du dressage, du saut d'obstacle et du concours complet.

    Après examen de la question, la DTN a proposé à la commission d'apporter le rectificatif suivant à l'article 428 du règlement dressage : « la monte en amazone est autorisée dans toutes les épreuves avec une selle d'amazone et une cravache n'excédant pas 1m30 ».

    Enfin, la DTN a rappelé que dans le règlement des concours club et Ponam, la selle amazone est autorisée ainsi que l'utilisation de la cravache pour le dressage et l'épreuve de dressage pour le concours complet.

    Au regard de ces éléments et après discussion, les membres de la Commission ont décidé de valider la modification proposée de l'article 428 du règlement dressage.


  • 14/02/2006> Règlements des championnats de France 2006

  • 14/02/2006> Primes pour les Jeux équestres mondiaux 2006
    La direction technique nationale équitation a informé les membres de la Commission du système de prime en vigueur lors des derniers Jeux équestres mondiaux qui se sont déroulés en 2002 à Jerez.

    En vertu de ce système, des primes étaient attribuées aux cavaliers et entraîneurs nationaux pour les médailles obtenues lors de cette compétition. La DTN a invité la Commission à se prononcer sur ce point et à décider si ce système doit être reconduit ou non pour les Jeux équestres mondiaux 2006.

    La FFE a indiqué quant à elle qu'elle ne souhaite pas assumer financièrement la reconduction de ce système considérant que l'attribution de primes constitue un risque assez considérable au regard de l'incertitude entourant la situation actuelle de la Fédération.

    Au regard de ces éléments, les membres de la Commission ont décidé qu'il doit être établi une prévision des résultats pour les Jeux équestres mondiaux et d'inscrire la somme ainsi obtenue au budget 2006 qui sera présenté au MJSVA dans le cadre de la négociation de la convention d'objectif 2006.


  • 14/02/2006> Championnat du monde universitaire d'équitation : convention avec la FFSU
    Après discussion et examen du document versé au dossier, les membres de la Commission ont décidé de valider le projet de convention entre la Commission spécialisée équitation et la Fédération française du sport universitaire relative au championnat du monde universitaire d'équitation 2006.

  • 14/02/2006> Convention Pôle France de voltige équestre
    Après discussion et examen du document versé au dossier, les membres de la Commission ont décidé de valider le projet de convention entre la Commission spécialisée équitation et le club hippique de Meaux relative au fonctionnement du pôle France de voltige équestre.

    Toutefois, la signature de la présente convention demeure conditionnée à la résolution de la question encore en suspens concernant la mise à disposition des chevaux fédéraux.


  • 14/02/2006> Charte d'éthique des Equipes de France d'équitation 2006 : droit à l'image des membres de l'équipe de France (cavaliers/chevaux)
    La FFE a présenté aux membres de la Commission la charte d'éthique des équipes de France d'équitation 2005. Cette charte est soumise, chaque année, à la signature des membres de l'équipe de France.

    Cette charte dispose notamment que les membres de l'équipe de France autorisent la Fédération à utiliser leur image exclusivement à des fins de promotion et d'information des activités fédérales et enfin se portent fort d'obtenir le même engament du propriétaire de leur cheval.

    Après discussion, les membres de la Commission ont décidé de procéder à la rédaction d'une convention par laquelle les membres de l'équipe de France cèderont à la Commission spécialisée équitation ainsi qu'à la FFE leur droit à l'image individuel et se porteront fort de l'engagement du propriétaire de leur cheval respectif.


  • 14/02/2006> Promotion des Jeux équestres mondiaux 2006
    La Fédération a remis en réunion le document promotionnel pour les Jeux équestres mondiaux qui doivent se dérouler du 20 août au 3 septembre 2006 à Aix la Chapelle.

    Sous réserve du respect de la charte graphique du CNOSF relative à l'utilisation de son logo et de sa déclinaison au niveau de la Commission spécialisée équitation, la Commission a décidé de valider le document qui lui est présenté.


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